Daniel Frossard


De: Frossard (Daniel, Léon, Bruno)
maire honoraire d'Ibos (Hautes-Pyrénées), ancien président d'un syndicat d'énergie ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000046850463(source JORF)
nomination
01 Janvier 202301/01/2023
De: Frossard (Daniel, Léon)
contrôleur principal des impôts à Tarbes ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Frossard (Daniel)
Hautes-Pyrénées
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services fiscaux, pour le compte de la direction du personnel et des services généraux des ministères de l'économie et du budget (sous-direction des services sociaux)
Groupe:
Direction du personnel et des services généraux des ministères de l'économie et du budget (sous-direction des services sociaux)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000729015(source JORF)
nomination
21 Janvier 199421/01/1994
De: Frossard (Daniel)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)
Remplace:Mme Berdeux (Alice)
Groupe:
Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)
JORFTEXT000000724476(source JORF)
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Frossard (Daniel)
chef de section des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux des Hautes-Pyrénées
Groupe:
Direction du personnel et des services généraux
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000724476(source JORF)
nomination
11 Août 199211/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.